Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE OAT INVESTISSEMENT
BANQUE DE GESTION PRIVEE-SIB (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1749464
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2000

Présentation de la marque FRANCE OAT INVESTISSEMENT

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE GESTION PRIVEE-SIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE OAT INVESTISSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE DE GESTION PRIVEE-SIB domicilié(e) 26 rue de la Baume, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FRANCE OAT INVESTISSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE OAT INVESTISSEMENT est expirée depuis le 20 juillet 2000.

BANQUE DE GESTION PRIVEE-SIB a également déposé les autres marques suivantes : PARTENAIRES LBO , BGP , SAMOURAI , MATIF-CONTREPARTIE , LBO PARTENAIRES , LBO PARTNERS , VIENNA INVESTMENT FUND , ASIAN EMERGING MARKETS FUND , "HYGEE" , EUREKA


BANQUE DE GESTION PRIVEE-SIB (société anonyme) - 26 rue de la Baume, 75008 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-06

Inscription le 3 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°292619 - Publication au BOPI 2000-01-03

Inscription le 29 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°237677 - Publication au BOPI 1997-05-29

Gestion de capital mobilier; tous produits financiers et plus particulièrement fonds communs de placement